TOUILLEUX FRANK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-07-01 : mercredi 01 juillet 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-08-01 : vendredi 01 août 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TOUILLEUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANK
Prénom usuel de la personne physique	FRANK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	420146391
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-12-18T07:10:35 : dimanche 18 décembre 2016 - 07h10

Les établissements

504 RTE DE MALBUISSON 74350 COPPONEX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74088
Code postal	74350
Date de création de l’établissement	vendredi 01 août 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 août 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 01 octobre 2014 - 09h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COPPONEX
Libellé de voie	DE MALBUISSON
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	504
Numéro Siren	420146391
Numéro Siret	42014639100024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route