ACCESSIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1999-10-04 : lundi 04 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-07-01 : samedi 01 juillet 2017
Dénomination de l'unité légale	ACCESSIS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	424941797
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:06:20 : lundi 29 août 2022 - 09h06

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31573
Code postal	31590
Date de création de l’établissement	lundi 04 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 septembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 16h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	VERFEIL
Libellé de voie	DE LA COMTESSE DE SEGUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	1
Numéro Siren	424941797
Numéro Siret	42494179700013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31573
Code postal	31590
Date de création de l’établissement	lundi 01 septembre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 24 juin 2019 - 13h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VERFEIL
Libellé de voie	DE LA COMTESSE DE SEGUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	52
Numéro Siren	424941797
Numéro Siret	42494179700021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31389
Code postal	31850
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h06
Première ligne d’enseigne de l’établissement	JRH CONCEPT
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTRABE
Libellé de voie	DE LAVAUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	49
Numéro Siren	424941797
Numéro Siret	42494179700039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RTE : Route

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