ROY DAMIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1999-10-06 : mercredi 06 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-12-31 : mardi 31 décembre 2013
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAMIEN
Prénom usuel de la personne physique	DAMIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	428116313
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2015-07-11T06:46:46 : samedi 11 juillet 2015 - 06h46

Les établissements

CHE DU MAS BRESSON 66000 PERPIGNAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66136
Code postal	66000
Complément d’adresse	MAS BRESSON
Date de création de l’établissement	vendredi 07 mai 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 20 mai 2015 - 08h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PERPIGNAN
Libellé de voie	DU MAS BRESSON
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	428116313
Numéro Siret	42811631300027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin