SAUVAGET SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-06-01 : vendredi 01 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-02-04 : lundi 04 février 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00032
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SAUVAGET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	438312126
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:14:25 : lundi 29 août 2022 - 09h14

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	66065
Code postal	66200
Complément d’adresse	MAISON LYDIA
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juin 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 25 décembre 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ELNE
Libellé de voie	MAS DE LA DEVEZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	438312126
Numéro Siret	43831212600016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	66065
Code postal	66200
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 16 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 09h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ELNE
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	65
Numéro Siren	438312126
Numéro Siret	43831212600024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	66065
Code postal	66200
Date de création de l’établissement	mercredi 16 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 04 février 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ELNE
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	74
Numéro Siren	438312126
Numéro Siret	43831212600032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

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