BESSONNET JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2001-10-25 : jeudi 25 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-08 : vendredi 08 janvier 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00041
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BESSONNET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	440203511
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-02-14T15:06:26 : mercredi 14 février 2018 - 15h06

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25310
Code postal	25680
Complément d’adresse	SARL BESSONNET COCHART
Date de création de l’établissement	jeudi 25 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 03 mai 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	HUANNE-MONTMARTIN
Libellé de voie	DE TOURNANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	440203511
Numéro Siret	44020351100017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mardi 10 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 02h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE PLAINECHAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	440203511
Numéro Siret	44020351100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25278
Code postal	25360
Date de création de l’établissement	jeudi 01 novembre 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 juillet 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 janvier 2016 - 14h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GONSANS
Libellé de voie	DERRIERE LES VERGERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	440203511
Numéro Siret	44020351100033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4322AZ : travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74117
Code postal	74150
Date de création de l’établissement	vendredi 08 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 08 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h21
Dénomination usuelle de l’établissement	LEAUDOUCE 74
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ETERCY
Libellé de voie	DES EDELWEISS
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	440203511
Numéro Siret	44020351100041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

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