MIGNOT FABRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.21A : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2002-01-02 : mercredi 02 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-07-01 : mardi 01 juillet 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MIGNOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Prénom usuel de la personne physique	FABRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	440543486
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:16:42 : lundi 29 août 2022 - 09h16

Les établissements

585 CHE DU PAVE CLEMENCON 38150 SONNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.21A : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38496
Code postal	38150
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 09h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SONNAY
Libellé de voie	DU PAVE CLEMENCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	585
Numéro Siren	440543486
Numéro Siret	44054348600011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

38150 SONNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.21A : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4321AB : installation electrique
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38496
Code postal	38150
Complément d’adresse	140 ZONE ARTISANALE LES AVORGERES
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SONNAY
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	440543486
Numéro Siret	44054348600029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés