MOUFFLET JOEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.85Z : Fabrication de plats préparés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-07-01 : mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-03-01 : vendredi 01 mars 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUFFLET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JOEL
Prénom usuel de la personne physique	JOEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	449060839
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:03:33 : lundi 29 août 2022 - 09h03

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.85Z : Fabrication de plats préparés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12138
Code postal	12330
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARCILLAC-VALLON
Libellé de voie	DU CAYLA
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	449060839
Numéro Siret	44906083900015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.85Z : Fabrication de plats préparés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12288
Code postal	12330
Complément d’adresse	NUCES
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 08 juillet 2014 - 02h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALADY
Libellé de voie	SERRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	449060839
Numéro Siret	44906083900023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.85Z : Fabrication de plats préparés
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1085ZZ : fabrication de plats prepares
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12136
Code postal	12350
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mars 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MALEVILLE
Libellé de voie	L'ESCURETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	449060839
Numéro Siret	44906083900031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

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