SYNDICAT PASTORALE DE FRAMBOUHANS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.12Z : Activités des organisations professionnelles
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	SYNDICAT PASTORALE DE FRAMBOUHANS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	449571462
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T07:47:30 : samedi 20 mai 2017 - 07h47

Les établissements

25140 FRAMBOUHANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.12Z : Activités des organisations professionnelles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25256
Code postal	25140
Complément d’adresse	CHEZ MR MOREL MICHEL
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 23h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRAMBOUHANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	449571462
Numéro Siret	44957146200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique