PAUGET DENIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	95.22Z : Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-01-05 : lundi 05 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-09-30 : jeudi 30 septembre 2021
Dénomination usuelle de l'unité légale	BRESSE MOTOCULTURE CONCEPT
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PAUGET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DENIS
Prénom usuel de la personne physique	DENIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	451132070
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:06:09 : lundi 29 août 2022 - 09h06

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	95.22Z : Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2830ZZ :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01124
Code postal	01560
Complément d’adresse	LES REISSES
Date de création de l’établissement	lundi 05 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 05 juin 2015 - 05h06
Dénomination usuelle de l’établissement	BRESSE MOTOCULTURE CONCEPT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CORMOZ
Libellé de voie	DE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	10
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	443
Numéro Siren	451132070
Numéro Siret	45113207000017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	95.22Z : Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3312ZA :
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01232
Code postal	01851
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 septembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h06
Dénomination usuelle de l’établissement	BRESSE MOTOCULTURE CONCEPT
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MARBOZ
Libellé de voie	DE LOUHANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	100
Numéro Siren	451132070
Numéro Siret	45113207000025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RTE : Route

Documents