INCODE FRANCE SAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2004-01-19 : lundi 19 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-02-28 : samedi 28 février 2009
Dénomination de l'unité légale	INCODE FRANCE SAS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	451846612
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T08:03:42 : samedi 20 mai 2017 - 08h03

Les établissements

114 RUE MICHEL ANGE 75016 PARIS 16

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75116
Code postal	75016
Date de création de l’établissement	lundi 19 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 mai 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 11h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	PARIS 16
Libellé de voie	MICHEL ANGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	114
Numéro Siren	451846612
Numéro Siret	45184661200013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

120 RTE DES MACARONS 06560 VALBONNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	06152
Code postal	06560
Complément d’adresse	WTC 2
Date de création de l’établissement	mardi 01 mai 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 mai 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 11h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALBONNE
Libellé de voie	DES MACARONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	120
Numéro Siren	451846612
Numéro Siret	45184661200021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

2000 RTE DES LUCIOLES 06410 BIOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	06018
Code postal	06410
Complément d’adresse	BFI-ALGORITHME-ARISTOTE A
Date de création de l’établissement	jeudi 01 mai 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 28 février 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 12h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BIOT
Libellé de voie	DES LUCIOLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2000
Numéro Siren	451846612
Numéro Siret	45184661200039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route