BASSAND DENIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	25.61Z : Traitement et revêtement des métaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-02-02 : lundi 02 février 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-06-12 : mercredi 12 juin 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BASSAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DENIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Prénom usuel de la personne physique	DENIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	451898126
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:08:04 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h08

Les établissements

IMP ALOUETTE II 25480 MISEREY-SALINES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.61Z : Traitement et revêtement des métaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25381
Code postal	25480
Complément d’adresse	ZAC DE VALENTIN
Date de création de l’établissement	lundi 02 février 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MISEREY-SALINES
Libellé de voie	ALOUETTE II
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	451898126
Numéro Siret	45189812600011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	IMP : Impasse

ZONE ARTISANALE 70190 BOULOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.61Z : Traitement et revêtement des métaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2561ZB : traitement et revetement des metaux
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70084
Code postal	70190
Date de création de l’établissement	mardi 15 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 12 juin 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOULOT
Libellé de voie	ZONE ARTISANALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	451898126
Numéro Siret	45189812600029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)