ROTTIER JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-07-06 : mardi 06 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-10-01 : jeudi 01 octobre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROTTIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	477780050
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T08:22:39 : samedi 20 mai 2017 - 08h22

Les établissements

6 RUE DE LA PLAGE 50290 BREHAL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50076
Code postal	50290
Date de création de l’établissement	mardi 06 juillet 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 04 novembre 2009 - 14h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BREHAL
Libellé de voie	DE LA PLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	477780050
Numéro Siret	47778005000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE DE BRISELANCE 50290 BREHAL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	50076
Code postal	50290
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 04 novembre 2009 - 14h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BREHAL
Libellé de voie	DE BRISELANCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	477780050
Numéro Siret	47778005000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue