COMBIER RAPHAEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	25.11Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-08-01 : dimanche 01 août 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COMBIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	RAPHAEL
Prénom usuel de la personne physique	RAPHAEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	478354319
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:11:14 : lundi 29 août 2022 - 09h11

Les établissements

PONTANEVAUX 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.11Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2511ZZ : fabrication de structures metalliques et de parties de structures
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71090
Code postal	71570
Date de création de l’établissement	dimanche 01 août 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Libellé de voie	PONTANEVAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	478354319
Numéro Siret	47835431900012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

RUE DES LABOURONS 69840 JULIENAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69103
Code postal	69840
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	JULIENAS
Libellé de voie	DES LABOURONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	478354319
Numéro Siret	47835431900020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue