A.C.S.D.

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2004-11-02 : mardi 02 novembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-30 : mercredi 30 septembre 2020
Dénomination de l'unité légale	A.C.S.D.
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W442003191
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	481540474
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:15:01 : lundi 29 août 2022 - 09h15

Les établissements

6 RUE DE BREST 44300 NANTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44109
Code postal	44300
Complément d’adresse	M LAID BEN ZEKRI
Date de création de l’établissement	mardi 02 novembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 27 mars 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 02 avril 2007 - 16h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANTES
Libellé de voie	DE BREST
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	6
Numéro Siren	481540474
Numéro Siret	48154047400014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

19 RUE AUGUSTE RENOIR 44100 NANTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44109
Code postal	44100
Date de création de l’établissement	mardi 27 mars 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NANTES
Libellé de voie	AUGUSTE RENOIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	481540474
Numéro Siret	48154047400022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue