FAM D ART

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2004-06-15 : mardi 15 juin 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-02-13 : mardi 13 février 2018
Dénomination de l'unité légale	FAM D ART
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W9G1000551
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00041
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	482819968
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	21 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:16:22 : lundi 29 août 2022 - 09h16

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	97103
Code postal	97122
Complément d’adresse	ANCIEN COLLEGE DU BOURG
Date de création de l’établissement	mardi 15 juin 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 23 septembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAIE-MAHAULT
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	482819968
Numéro Siret	48281996800017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	97103
Code postal	97122
Date de création de l’établissement	jeudi 23 septembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 23 septembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Distribution spéciale de l’établissement	BP 38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAIE-MAHAULT
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	482819968
Numéro Siret	48281996800025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	97103
Code postal	97122
Complément d’adresse	FACE AU TEMPLE JEHOVAH DIGUE
Date de création de l’établissement	mardi 23 septembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 13 février 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 25 août 2020 - 10h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAIE-MAHAULT
Libellé de voie	LA BELLE COUR
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	482819968
Numéro Siret	48281996800033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RES : Résidence

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97103
Code postal	97122
Complément d’adresse	LOT SODEG
Date de création de l’établissement	mardi 13 février 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 13 février 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h16
Distribution spéciale de l’établissement	BP 38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BAIE-MAHAULT
Libellé de voie	CAFE
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	482819968
Numéro Siret	48281996800041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	21 : 50 à 99 salariés

Documents