DEVAUX PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2005-10-01 : samedi 01 octobre 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-10-07 : mardi 07 octobre 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEVAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	484321567
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:10:29 : samedi 20 mai 2017 - 09h10

Les établissements

2 RUE DU TENNIS 70800 CUVE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70194
Code postal	70800
Date de création de l’établissement	samedi 01 octobre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 08 octobre 2014 - 08h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUVE
Libellé de voie	DU TENNIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	484321567
Numéro Siret	48432156700014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

1 RTE DE HAYS 70800 FONTAINE-LES-LUXEUIL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1610AQ : sciage et rabotage du bois
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70240
Code postal	70800
Date de création de l’établissement	mardi 07 octobre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 07 octobre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h49
Dénomination usuelle de l’établissement	SBCH DEVAUX
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FONTAINE-LES-LUXEUIL
Libellé de voie	DE HAYS
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	484321567
Numéro Siret	48432156700022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route