FERNEZ JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-02-01 : mercredi 01 février 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-04-01 : vendredi 01 avril 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FERNEZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	488388893
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:27:09 : samedi 20 mai 2017 - 09h27

Les établissements

1 RUE LINNE 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Date de création de l’établissement	mercredi 01 février 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 01h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	LINNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	488388893
Numéro Siret	48838889300015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue