FORTIN JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-04-04 : mardi 04 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-06-30 : mardi 30 juin 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FORTIN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	489477216
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T11:35:35 : dimanche 10 juillet 2016 - 11h35

Les établissements

28 RUE DES PERRIERES 21000 DIJON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.1T :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21231
Code postal	21000
Date de création de l’établissement	mardi 04 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 juin 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 juin 2009 - 09h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DIJON
Libellé de voie	DES PERRIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	28
Numéro Siren	489477216
Numéro Siret	48947721600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

6 BD CARNOT 21000 DIJON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21231
Code postal	21000
Date de création de l’établissement	mardi 30 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 juin 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	A
Libellé de la commune	DIJON
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	489477216
Numéro Siret	48947721600027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard