ARTMOTNY

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2007-02-14 : mercredi 14 février 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-06-30 : mercredi 30 juin 2021
Dénomination de l'unité légale	ARTMOTNY
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W831000684
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	495377210
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:29:01 : lundi 29 août 2022 - 09h29

Les établissements

CHE DE BIGAREL 83440 MONTAUROUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	83081
Code postal	83440
Date de création de l’établissement	mercredi 14 février 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 juin 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTAUROUX
Libellé de voie	DE BIGAREL
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	495377210
Numéro Siret	49537721000010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	CHE : Chemin

566 BD CLAUX 83440 FAYENCE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	83055
Code postal	83440
Complément d’adresse	DOMAINE FAYENCE CZ M. GONNEAU
Date de création de l’établissement	mercredi 30 juin 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 juin 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 06 septembre 2021 - 10h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FAYENCE
Libellé de voie	CLAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	566
Numéro Siren	495377210
Numéro Siret	49537721000028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard