French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

ZONE ART

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2009-07-22 : mercredi 22 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleZONE ART
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW251000862
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00024
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren517437810
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2018-09-29T12:31:58 : samedi 29 septembre 2018 - 12h31

Les établissements

15 RUE DE VIGNIER 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement mercredi 22 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 01 juin 2015
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 08 juin 2015 - 14h08
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie DE VIGNIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00016
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 15
Numéro Siren 517437810
Numéro Siret 51743781000016
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue

37 RUE BATTANT 25000 BESANCON

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 25056
Code postal 25000
Date de création de l’établissement lundi 01 juin 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 01 juin 2015
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 29 septembre 2018 - 12h31
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BESANCON
Libellé de voie BATTANT
Numéro interne de classement de l'établissement 00024
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 37
Numéro Siren 517437810
Numéro Siret 51743781000024
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue