COMITE DES FETES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2009-04-03 : vendredi 03 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE DES FETES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W192000998
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	522276906
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:21:51 : vendredi 05 mai 2017 - 00h21

Les établissements

19550 SOURSAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	19264
Code postal	19550
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 03 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 03 avril 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 06 mai 2010 - 11h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SOURSAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	522276906
Numéro Siret	52227690600016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique