CHATELET FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2010-06-01 : mardi 01 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-06-01 : mardi 01 juin 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHATELET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	522637131
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2020-02-03T10:48:49 : lundi 03 février 2020 - 10h48

Les établissements

11 RUE JEAN MOULIN 25800 VALDAHON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25578
Code postal	25800
Date de création de l’établissement	mardi 01 juin 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 10 novembre 2012 - 02h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VALDAHON
Libellé de voie	JEAN MOULIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	522637131
Numéro Siret	52263713100015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

14 RUE VIEILLES PERRIERES 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 03 février 2020 - 10h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	T
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	VIEILLES PERRIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	522637131
Numéro Siret	52263713100023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue