SEILLANS SPORT BOULES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2011-12-08 : jeudi 08 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	SEILLANS SPORT BOULES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W831003085
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	538897794
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:33:43 : vendredi 05 mai 2017 - 00h33

Les établissements

MAIRIE 83440 SEILLANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	83124
Code postal	83440
Date de création de l’établissement	jeudi 08 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 08 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 janvier 2012 - 14h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SEILLANS
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	538897794
Numéro Siret	53889779400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique