BRACON RAPHAEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1975-01-01 : mercredi 01 janvier 1975
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-06-30 : mercredi 30 juin 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRACON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	RAPHAEL
Prénom usuel de la personne physique	RAPHAEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	778173971
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:45:06 : lundi 29 août 2022 - 09h45

Les établissements

21130 CHAMPDOTRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2363ZZ :
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21138
Code postal	21130
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1975
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 juin 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMPDOTRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	778173971
Numéro Siret	77817397100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés