SELVA ANTOINE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-07-01 : lundi 01 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SELVA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ANTOINE
Prénom usuel de la personne physique	ANTOINE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	778408559
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T10:01:18 : dimanche 10 juillet 2016 - 10h01

Les établissements

3 MERLIA 39270 ORGELET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39397
Code postal	39270
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 03h07
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORGELET
Libellé de voie	MERLIA
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	778408559
Numéro Siret	77840855900012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)