CAPION BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1976-01-01 : jeudi 01 janvier 1976
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CAPION
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	782716476
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-02-18T01:20:36 : samedi 18 février 2012 - 01h20

Les établissements

LE CORBIER ZODIAQUE 73300 VILLAREMBERT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1F : Culture fruitière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73318
Code postal	73300
Date de création de l’établissement	lundi 15 mai 1978
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLAREMBERT
Libellé de voie	LE CORBIER ZODIAQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	782716476
Numéro Siret	78271647600026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

RTE DE BEAUCAIRE 30320 MARGUERITTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30156
Code postal	30320
Complément d’adresse	MAS DE L AUNE
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 03h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARGUERITTES
Libellé de voie	DE BEAUCAIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	782716476
Numéro Siret	78271647600034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route