OGEC DANIEL BROTTIER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	OGEC DANIEL BROTTIER
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W492002224
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	786174110
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:46:19 : lundi 29 août 2022 - 09h46

Les établissements

49360 MAULEVRIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	49192
Code postal	49360
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h46
Distribution spéciale de l’établissement	BP 11
Première ligne d’enseigne de l’établissement	COLLEGE PRIVEE DANIEL BROTTIER
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MAULEVRIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	786174110
Numéro Siret	78617411000019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	12 : 20 à 49 salariés

49360 MAULEVRIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.31Z : Enseignement secondaire général
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49192
Code postal	49360
Date de création de l’établissement	jeudi 25 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 03h27
Distribution spéciale de l’établissement	BP 11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MAULEVRIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	786174110
Numéro Siret	78617411000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)