ETOILE SPORTIVE DE FRANS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2012-02-10 : vendredi 10 février 2012
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ETOILE SPORTIVE DE FRANS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W012003357
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	792573537
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:46:54 : vendredi 05 mai 2017 - 00h46

Les établissements

MAIRIE 01480 FRANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01166
Code postal	01480
Date de création de l’établissement	vendredi 10 février 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 10 février 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 19 avril 2013 - 10h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRANS
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	792573537
Numéro Siret	79257353700018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique