CLASSE EN 4

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2013-06-14 : vendredi 14 juin 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	CLASSE EN 4
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W692005160
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	797898855
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:49:08 : vendredi 05 mai 2017 - 00h49

Les établissements

69620 CHAMELET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69039
Code postal	69620
Complément d’adresse	HOTEL DE VILLE
Date de création de l’établissement	vendredi 14 juin 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 14 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 15 octobre 2013 - 15h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMELET
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	797898855
Numéro Siret	79789885500011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique