CHAVOZ JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2013-09-10 : mardi 10 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-09-10 : mardi 10 septembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHAVOZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	798209599
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-14T05:17:30 : jeudi 14 juillet 2016 - 05h17

Les établissements

15 RTE DE BESANCON 25320 BOUSSIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25084
Code postal	25320
Date de création de l’établissement	mardi 10 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 10 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 30 octobre 2013 - 10h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BOUSSIERES
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	798209599
Numéro Siret	79820959900017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route