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TOC ARTS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2013-11-28 : jeudi 28 novembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2019-10-17 : jeudi 17 octobre 2019
Dénomination de l'unité légaleTOC ARTS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW321002655
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00023
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren799173067
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2019-11-19T08:44:43 : mardi 19 novembre 2019 - 08h44

Les établissements

LAPIERRE 32360 LAVARDENS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 32204
Code postal 32360
Date de création de l’établissement jeudi 28 novembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 17 octobre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 19 novembre 2019 - 08h44
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune LAVARDENS
Libellé de voie LAPIERRE
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 799173067
Numéro Siret 79917306700015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique

LD SAINT PAUL 32360 JEGUN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 32162
Code postal 32360
Date de création de l’établissement jeudi 17 octobre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 17 octobre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 19 novembre 2019 - 08h44
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune JEGUN
Libellé de voie SAINT PAUL
Numéro interne de classement de l'établissement 00023
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 799173067
Numéro Siret 79917306700023
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie LD : Lieu dit