PATRICK RUSCART CONSULTANT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2014-12-01 : lundi 01 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-01-01 : lundi 01 janvier 2018
Dénomination de l'unité légale	PATRICK RUSCART CONSULTANT
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	808694517
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T10:01:34 : lundi 29 août 2022 - 10h01

Les établissements

4 RUE RENARD 94510 LA QUEUE-EN-BRIE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	94060
Code postal	94510
Date de création de l’établissement	lundi 01 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Dénomination usuelle de l’établissement	PATRICK RUSCART CONSULTANT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA QUEUE-EN-BRIE
Libellé de voie	RENARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	808694517
Numéro Siret	80869451700018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 CHE DU RAMAS 11340 BELCAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	11028
Code postal	11340
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 janvier 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 10h01
Dénomination usuelle de l’établissement	PATRICK RUSCART CONSULTANT
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELCAIRE
Libellé de voie	DU RAMAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	808694517
Numéro Siret	80869451700026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	CHE : Chemin