RESIDENCE LES CAPUCINS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6541 : Société civile immobilière de construction-vente
Date de création de l'unité légale	2016-11-14 : lundi 14 novembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-01-27 : jeudi 27 janvier 2022
Dénomination de l'unité légale	RESIDENCE LES CAPUCINS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	824485098
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2022-02-25T04:19:41 : vendredi 25 février 2022 - 04h19

Les établissements

16 CHE DU MOULIN HAUT 25840 VUILLAFANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25633
Code postal	25840
Date de création de l’établissement	lundi 14 novembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 24 avril 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 15 mai 2019 - 11h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VUILLAFANS
Libellé de voie	DU MOULIN HAUT
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	824485098
Numéro Siret	82448509800019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

9 RUE DE BESANCON 25111 MONTGESOYE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25400
Code postal	25111
Date de création de l’établissement	mercredi 24 avril 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 27 janvier 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 25 février 2022 - 04h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTGESOYE
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	824485098
Numéro Siret	82448509800027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

51 RUE PIERRE VERNIER 25290 ORNANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Complément d’adresse	51-53
Date de création de l’établissement	jeudi 27 janvier 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 27 janvier 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 25 février 2022 - 04h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	PIERRE VERNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	51
Numéro Siren	824485098
Numéro Siret	82448509800035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue