FOSSAT NICOLAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2017-04-01 : samedi 01 avril 2017
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-04-01 : samedi 01 avril 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOSSAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	NICOLAS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JULIEN
Prénom usuel de la personne physique	NICOLAS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	829327600
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T08:09:00 : samedi 20 mai 2017 - 08h09

Les établissements

1 RTE DES CEVENNES 30350 LEZAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30147
Code postal	30350
Date de création de l’établissement	samedi 01 avril 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 avril 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 28 avril 2017 - 19h31
Dénomination usuelle de l’établissement	FOSSAT NICOLAS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LEZAN
Libellé de voie	DES CEVENNES
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	829327600
Numéro Siret	82932760000013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route