CCNL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2018-01-19 : vendredi 19 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-05-01 : dimanche 01 mai 2022
Dénomination de l'unité légale	CCNL
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00018
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	834747552
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T10:24:12 : lundi 29 août 2022 - 10h24

Les établissements

10 RUE GUSTAVE COURBET 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	vendredi 19 janvier 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 février 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 10h24
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA PLANCHA
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	GUSTAVE COURBET
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	834747552
Numéro Siret	83474755200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue

AV EDOUARD DROZ 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Complément d’adresse	PONT DE BREGILLE
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mai 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mai 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 16 juin 2022 - 08h53
Dénomination usuelle de l’établissement	LE CHALAND (POUR ETABLISSEMENT SECONDAIRE)
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE CHALAND (POUR ETABLISSEMENT SECONDAIRE)
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	EDOUARD DROZ
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	834747552
Numéro Siret	83474755200026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue