French corporate

Rapport sur DEVAUX*PATRICK/

Présentation générale de DEVAUX*PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DEVAUX*PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DEVAUX*PATRICK/ est situé au 6 AV DU MOULIN 22100 LEHON
Elle a été crée le 16/01/1974 et elle est immatriculée sous le numéro 300769189 au greffe de SAINT MALO
DEVAUX*PATRICK/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
  • les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
  • la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf23.70Z)

Chiffre d’affaire

DEVAUX*PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

DEVAUX*PATRICK/ est du ressort du greffe de SAINT MALO dont les coordonnées postales sont PARC D'AFFAIRES CAP SUD 1 RUE DE LA CROIX DESILLES 35400 ST MALO
Le greffe peut être appelé au 02 99 20 00 90 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintmalo.fr.
Les greffiers sont : JEAN Jacques , FRANCOIS Véronique
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 16h45, fermé le jeudi après-midi

TVA

Si DEVAUX*PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR96300769189


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DEVAUX*PATRICK/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux