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Rapport sur MARTOUD*MICHEL PAUL/

Présentation générale de MARTOUD*MICHEL PAUL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MARTOUD*MICHEL PAUL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MARTOUD*MICHEL PAUL/ est situé au 42220 LA VERSANNE
Elle a été crée le 17/01/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 303659197 au greffe de SAINT-ETIENNE
MARTOUD*MICHEL PAUL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3212Z (Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie) et le code de l'activité de son établissement principal est 3212Z (Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3212Z (Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie), les activités sont :
  • la fabrication de perles travaillées
  • la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées
  • le travail du diamant
  • la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines)
  • la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs :
  • vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc.
  • la fabrication d'articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d'instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc.
  • la fabrication de bracelets de montres et d'étuis à cigarettes en métaux précieux

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf15.12Z)
  • la fabrication d'articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l'exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf25)
  • la fabrication de boîtiers de montres (cf26.52Z)
  • la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf32.13Z)
  • la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf32.13Z)
  • la réparation d'articles de bijouterie (cf95.25Z)

Chiffre d’affaire

MARTOUD*MICHEL PAUL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MARTOUD*MICHEL PAUL/ est du ressort du greffe de SAINT-ETIENNE dont les coordonnées postales sont 36 RUE DE LA RESISTANCE 42006 ST ETIENNE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 04 77 43 97 97 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintetienne.fr.
Les greffiers sont : FAURE Pierre
Le greffe est ouvert Du lundi au jeudi : 9H00 à 12H00 et 13H30-16H00 Vendredi : 9H00 à 12H00 et 13H00 à 15H00

TVA

Si MARTOUD*MICHEL PAUL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR66303659197


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MARTOUD*MICHEL PAUL/ de part son activité de 3212Z (Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie) sont :
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01487 Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie
  • 01375 Métallurgie Doubs

Dirigeants

Les mandataires sociaux