French corporate

Rapport sur BORGET*MAURICE/

Présentation générale de BORGET*MAURICE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BORGET*MAURICE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BORGET*MAURICE/ est situé au LD LA BRUYERE 01300 BREGNIER CORDON
Elle a été crée le 04/04/1997 et elle est immatriculée sous le numéro 304014624 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
BORGET*MAURICE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) et le code de l'activité de son établissement principal est 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres), les activités sont :
  • la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.
  • la fabrication de mobilier en pierre

Mais sont exclues les activités :
  • l'extraction de pierres pour la construction (cf08.11Z)
  • la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf23.91Z)

Chiffre d’affaire

BORGET*MAURICE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

BORGET*MAURICE/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si BORGET*MAURICE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26304014624


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BORGET*MAURICE/ de part son activité de 2370Z (Taille, façonnage et finissage de pierres) sont :
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00211 Industries de carrières et de matériaux cadres
  • 00135 Industries de carrières et de matériaux ETAM
  • 00087 Industries de carrières et de matériaux ouvriers
  • 00759 Pompes funèbres
  • 05002 Statut du Mineur

Dirigeants

Les mandataires sociaux