Présentation générale de DOMAINE DE CHAPELAN
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMAINE DE CHAPELAN et ses dirigeants.
Immatriculation
La société DOMAINE DE CHAPELAN est situé au ALL DU RHONE 69320 FEYZIN
Elle a été crée le 23/06/1994 et elle est immatriculée sous le numéro 308599448 au greffe de LYON
DOMAINE DE CHAPELAN est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiéeLe code d'activité donné par l'insee à la société est 0130Z (Reproduction de plantes) et le code de l'activité de son établissement principal est 0130Z (Reproduction de plantes).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0130Z (Reproduction de plantes), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend la production de tout type de matières végétales destiné à la propagation des végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des plantes ou par l'intermédiaire de greffons.
- la culture de plantes destinées à la plantation
- la culture de plantes destinées à l'ornementation, y compris le gazon en rouleaux
- la culture de plantes vivantes pour la production de bulbes, tubercules ou racines, de boutures et greffons, de blanc de champignon
- l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières
Mais sont exclues les activités :
- la culture de plantes aux fins de la production de semences (cf01.1, 01.2)
- l'exploitation de pépinières forestières (cf02.10Z)
Chiffre d’affaire
DOMAINE DE CHAPELAN à réalisé en 2013 un chiffre d'affaire de 4 540 000,00 pour un résultat net de 302 000,00 euros grace à 0 établissement et 20 à 49 salariésGreffe
DOMAINE DE CHAPELAN est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03Le greffe peut être appelé au 04 72 60 69 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.
Les greffiers sont : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
Le greffe est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h)
TVA
Si DOMAINE DE CHAPELAN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR92308599448Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à DOMAINE DE CHAPELAN de part son activité de 0130Z (Reproduction de plantes) sont :Dirigeants
Les mandataires sociaux
- VALDESBOIS : Président
Les modifications survenues dans l'administration de la société
- 26 avril 2009 : BAROTTE Christian nom d'usage : BAROTTE Christian n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. PERROT Jean-Yves nom d'usage : PERROT Jean-Yves devient commissaire aux comptes..
- 17 juin 2010 : CARRET Daniel nom d'usage : CARRET Daniel n'est plus gérant. CARRET Daniel nom d'usage : CARRET Daniel devient président.
- 12 août 2010 : BUNEL Laure nom d'usage : DUMOUCHEL de PREMARE Laure devient directeur général.
- 12 novembre 2010 : CARRET Daniel nom d'usage : CARRET n'est plus président. BUNEL Laure nom d'usage : DUMOUCHEL de PREMARE n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée VALDESBOIS devient président.
- 25 mars 2011 : CATHERIN André nom d'usage : CATHERIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PERROT Jean-Yves nom d'usage : PERROT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. PERROT Jean-Yves nom d'usage : PERROT devient commissaire aux comptes titulaire. SA BECOUZE devient commissaire aux comptes suppléant.
- 09 avril 2015 : Société à responsabilité limitée ABELIA CONSULTING devient commissaire aux comptes titulaire. PERROT Jean-Yves nom d'usage : PERROT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Les autres mandats des administrateurs
Aucun autre mandat.
Réseau d'affaire
Aucun Réseau.
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DOMAINE DE CHAPELAN et ses dirigeants. Identification de l'établissement
Aucun autre mandat.
Nom ou raison sociale de l'entreprise | DOMAINE DE CHAPELAN |
Identifiant de l'entreprise | 308599448 |
Numéro interne du siège | 00013 |
Adresse | ALL DU RHONE 69320 FEYZIN |
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement | Achat (pour les déclarations non agricoles) |
Année et mois de création de l'établissement | lundi 01 janvier 1900 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 20 à 49 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 20 |
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise | SAS, société par actions simplifiée |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 20 à 49 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 20 |
Année et mois de création de l'entreprise | lundi 01 janvier 1900 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
Dernier CA connu (2013 ) | 4 540 000,00 |
Résultat net | 302 000,00 |
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 0130Z : Reproduction de plantes |
Activité principale de l'entreprise | 0130Z : Reproduction de plantes |
Activité au siege
Secteur | agroalimentaire |
Catégorie | Agriculture |
Activite | Reproduction de plantes |
Synonyme | agriculteur, cultivateur, producteur, pépiniériste, horticulteur, cultivateur de plantes, producteur de plantes |
Principal | pépiniériste |
Bilan comptable
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DOMAINE DE CHAPELAN.Actif au bilan | |
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Année | 2013 |
Actif immobilisé | 444 000 |
Immobilisation incorporelle | 490 |
Immobilisation corporelle | 433 000 |
Immobilisation financière | 11 000 |
Actif circulant net | 2 422 000 |
Stock | 1 368 000 |
Avance | 0 |
Créance | 668 000 |
Placement | 385 000 |
Total Actif | 2 866 000 |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | 1 749 000 |
Autres fonds | 0 |
Provision | 27 000 |
Dette | 1 090 000 |
Total Passif | 2 866 000 |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | 4 540 000 |
Produit d'exploitation | 4 876 000 |
Charge d'exploitation | 4 415 000 |
Résultat d'exploitation | 461 000 |
Produit financier net | 1 000 |
Charge financière | 46 000 |
Résultat financier | -44 000 |
Résultat courrant | 416 000 |
Produit exceptionnel | 40 000 |
Charges exceptionnelles | 0 |
Résultat exceptionnel | 40 000 |
Résultat net | 302 000 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société DOMAINE DE CHAPELAN.-
2008-03-25 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 25/03/2008Annonce n° 5563 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports
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2009-04-03 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 03/04/2009Annonce n° 7139 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports
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2009-04-26 Modification
Bodacc B n°20090081 publié le 26/04/2009Annonce n° 1424 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : BAROTTE Christian nom d'usage : BAROTTE Christian n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. PERROT Jean-Yves nom d'usage : PERROT Jean-Yves devient commissaire aux comptes.. - Modification : Modification de l'administration.
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2010-04-26 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 26/04/2010Annonce n° 6431 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports
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2010-06-17 Modification
Bodacc B n°20100116 publié le 17/06/2010Annonce n° 1830 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : CARRET Daniel nom d'usage : CARRET Daniel n'est plus gérant. CARRET Daniel nom d'usage : CARRET Daniel devient président. - Modification : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
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2010-08-12 Modification
Bodacc B n°20100155 publié le 12/08/2010Annonce n° 1715 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : BUNEL Laure nom d'usage : DUMOUCHEL de PREMARE Laure devient directeur général. - Modification : Modification de l'administration.
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2010-11-12 Modification
Bodacc B n°20100219 publié le 12/11/2010Annonce n° 1667 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : CARRET Daniel nom d'usage : CARRET n'est plus président. BUNEL Laure nom d'usage : DUMOUCHEL de PREMARE n'est plus directeur général. Société à responsabilité limitée VALDESBOIS devient président. - Modification : Modification de l'administration.
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2011-03-25 Modification
Bodacc B n°20110060 publié le 25/03/2011Annonce n° 2830 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : CATHERIN André nom d'usage : CATHERIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PERROT Jean-Yves nom d'usage : PERROT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. PERROT Jean-Yves nom d'usage : PERROT devient commissaire aux comptes titulaire. SA BECOUZE devient commissaire aux comptes suppléant. - Modification : Modification de l'administration.
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2011-04-26 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 26/04/2011Annonce n° 7977 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports
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2012-03-05 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 05/03/2012Annonce n° 9333 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports
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2013-03-11 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 11/03/2013Annonce n° 9358 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports
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2014-02-28 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 28/02/2014Annonce n° 9487 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports
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2015-03-24 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 24/03/2015Annonce n° 7347 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports
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2015-04-09 Modification
Bodacc B n°20150069 publié le 09/04/2015Annonce n° 2354 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : Société à responsabilité limitée ABELIA CONSULTING devient commissaire aux comptes titulaire. PERROT Jean-Yves nom d'usage : PERROT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. - Modification : Modification de l'administration.
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2016-02-22 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 22/02/2016Annonce n° 7660 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports
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2017-03-01 Depot des comptes
Depot au Bodacc publié le 01/03/2017Annonce n° 4035 N° RCS : 308599448 - Dénomination : DOMAINE DE CHAPELAN allée du Rhône 69320 Feyzin - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de DOMAINE DE CHAPELAN.FEYZIN
Siége social : 20 salarié(s)
Enseigne | DOMAINE DE CHAPELAN |
Nature | Sans objet |
Lieu | Sans objet |
Surface | Sans objet |
Durée | Permanente |
Type | Activité simple |
Production | Productif |