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Rapport sur MOREAU*JEAN-MARC/

Présentation générale de MOREAU*JEAN-MARC/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOREAU*JEAN-MARC/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOREAU*JEAN-MARC/ est situé au BOURG 49160 SAINT PHILBERT DU PEUPLE
Elle a été crée le 07/2001 et elle est immatriculée sous le numéro 317520963 au greffe de ANGERS
MOREAU*JEAN-MARC/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 2651B (Fabrication d'instrumentation scientifique et technique) et le code de l'activité de son établissement principal est 2651B (Fabrication d'instrumentation scientifique et technique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2651B (Fabrication d'instrumentation scientifique et technique), les activités sont :
  • la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
  • la fabrication d'instruments météorologiques
  • la fabrication d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques
  • la fabrication de polygraphes
  • la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
  • la fabrication d'instruments de géodésie
  • la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
  • la fabrication d'humidistats
  • la fabrication d'instruments de contrôle de limite hydronique
  • la fabrication d'instruments de contrôle de flamme et de brûleur
  • la fabrication de spectromètres
  • la fabrication de jauges pneumatiques
  • la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
  • la fabrication de débitmètres et de compteurs
  • la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
  • la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
  • la fabrication d'instruments de mesure et d'enregistrement
  • la fabrication de détecteurs de mouvements
  • la fabrication d'instruments d'analyse en laboratoire (par exemple instruments d'analyse du sang)
  • la fabrication d'échelles, de balances, d'incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d'essai, etc.
  • la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf26.30Z)
  • la fabrication d'appareils de mesure et de contrôle du temps (cf26.52Z)
  • la fabrication d'équipements médicaux d'essai et d'irradiation (cf26.60Z)
  • la fabrication d'équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf26.70Z)
  • la fabrication de pompes distributrices (cf28.13Z)
  • la fabrication de machines à dicter (cf28.23Z)
  • la fabrication d'appareils de pesage (à l'exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc(cf28.29A, 28.29B)
  • la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf32.50A)
  • l'installation d'équipements de contrôle des processus industriels (cf33.20C)
  • la fabrication d'outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal)

Chiffre d’affaire

MOREAU*JEAN-MARC/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

MOREAU*JEAN-MARC/ est du ressort du greffe de ANGERS dont les coordonnées postales sont 19 RUE RENE ROUCHY 49100 ANGERS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 41 87 89 30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angers.fr.
Les greffiers sont : PAILLÉ Bertrand
Le greffe est ouvert Du Lun au Jeu: 9h-11h45/13h30-16h30 et Ven: 9h-11h45/13h30-15h45

TVA

Si MOREAU*JEAN-MARC/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09317520963


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOREAU*JEAN-MARC/ de part son activité de 2651B (Fabrication d'instrumentation scientifique et technique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00914 Métallurgie Ain
  • 01967 Métallurgie Bas Rhin
  • 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01576 Métallurgie Cher
  • 01375 Métallurgie Doubs
  • 01912 Métallurgie Haut Rhin
  • 00836 Métallurgie Haute Savoie
  • 01577 Métallurgie Hérault Aude P-O
  • 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
  • 01369 Métallurgie Loire Atlantique
  • 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
  • 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
  • 00863 Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine
  • 00714 Métallurgie Moselle
  • 00054 Métallurgie Région Parisienne
  • 01564 Métallurgie Saône et Loire
  • 00911 Métallurgie Seine et Marne

Dirigeants

Les mandataires sociaux