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Rapport sur GAEC DU CLOS

Présentation générale de GAEC DU CLOS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GAEC DU CLOS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GAEC DU CLOS est situé au 25430 BELVOIR
Elle a été crée le 19/03/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 320183031 au greffe de BESANCON
GAEC DU CLOS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0141Z (Élevage de vaches laitières) et le code de l'activité de son établissement principal est 0141Z (Élevage de vaches laitières).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0141Z (Élevage de vaches laitières), les activités sont :
  • l'élevage de vaches laitières
  • la production de lait cru de vache ou de bufflonne

Mais sont exclues les activités :
  • la transformation du lait (cf10.51A)

Chiffre d’affaire

GAEC DU CLOS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

GAEC DU CLOS est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si GAEC DU CLOS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09320183031


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GAEC DU CLOS de part son activité de 0141Z (Élevage de vaches laitières) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux