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Rapport sur ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/

Présentation générale de ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/ est situé au 13 RUE DES ROSIERS 25650 GILLEY
Elle a été crée le 21/08/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 339650947 au greffe de BESANCON
ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires) et le code de l'activité de son établissement principal est 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires), les activités sont :
  • la fabrication de bijoux de fantaisie :
  • bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs
  • articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres
  • la fabrication de bracelets de montres en métal (à l'exception des métaux précieux)

Mais sont exclues les activités :
  • la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux (cf32.12Z)
  • la fabrication d'articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques (cf32.12Z)
  • la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf32.12Z)

Chiffre d’affaire

ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR57339650947


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ARNOULD*DARE/PATRICIA YVETTE DANIELE/ de part son activité de 3213Z (Fabrication articles bijouterie fantaisie & articles similaires) sont :
  • 00567 Bijouterie joaillerie orfèvrerie
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01487 Commerce de détail de l'horlogerie bijouterie
  • 00573 Commerces de gros
  • 00650 Métallurgie cadres
  • 01375 Métallurgie Doubs
  • 01627 Métallurgie Puy De Dôme Clermont Ferrand
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux