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Rapport sur GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/

Présentation générale de GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/ est situé au 7 RUE DE L'ECOLE 25220 AMAGNEY
Elle a été crée le 20/06/2009 et elle est immatriculée sous le numéro 341259240 au greffe de BESANCON
GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4799A (Vente à domicile) et le code de l'activité de son établissement principal est 4799A (Vente à domicile).

L'activité déclarée au greffe est : Vente à domicile de téléassistance, phytothérapie, produits cosmétiques et compléments alimentaires, mutuelle assurances de personnes mandataire

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4799A (Vente à domicile), les activités sont :
  • le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes :
  • vente directe ou démarcheurs, etc.
  • la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client

Chiffre d’affaire

GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR59341259240


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GRAVIER*JEAN YVES DENIS HUBERT/ de part son activité de 4799A (Vente à domicile) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01686 Commerce audiovisuel électronique équipem ménager
  • 01483 Commerce de détail habillement textiles
  • 01517 Commerces de détail non alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00043 Commission courtage importation exportation
  • 00083 Menuiseries charpentes portes planes
  • 00804 VRP

Dirigeants

Les mandataires sociaux