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Rapport sur PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/

Présentation générale de PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/ est situé au FREUSSIN 17250 BEURLAY
Elle a été crée le 07/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 412593907 au greffe de SAINTES
PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0149Z (Élevage d'autres animaux) et le code de l'activité de son établissement principal est 0149Z (Élevage d'autres animaux).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0149Z (Élevage d'autres animaux), les activités sont :
  • l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants :
  • autruches et émeus
  • autres oiseaux (à l'exception des volailles)
  • insectes
  • lapins et autres animaux à fourrure
  • cervidés
  • bisons
  • rennes
  • la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage
  • la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
  • la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
  • l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille
  • l'élevage d'animaux de compagnie (à l'exception des poissons) :
  • chats et chiens
  • oiseaux, tels que des perruches, etc.
  • hamsters, etc.
  • l'élevage d'animaux divers

Mais sont exclues les activités :
  • la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf01.70Z)
  • l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf03.21Z et 03.22Z)
  • les exploitations piscicoles (cf03.21Z et 03.22Z)
  • l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf96.09Z)
  • l'élevage de volailles (cf01.47Z)

Chiffre d’affaire

PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/ est du ressort du greffe de SAINTES dont les coordonnées postales sont CS 30328 17108 SAINTES CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 46 93 01 02 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-saintes.fr.
Les greffiers sont : BINNIE Béatrice , BINNIE Marc
Le greffe est ouvert du lundi au jeudi 9h/12h et 14h/17h, le vendredi 9h/12h, 14h/16h

TVA

Si PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41412593907


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PROSPER*JEAN-FRANCOIS BERNAR/ de part son activité de 0149Z (Élevage d'autres animaux) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux