MOSSELMANS MARCEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	60.2E : Transport de voyageurs par taxis
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1967-01-01 : dimanche 01 janvier 1967
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	1998-06-30 : mardi 30 juin 1998
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	MOSSELMANS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Prénom usuel de la personne physique	MARCEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	016742066
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

24 RUE JEAN JAURES 21300 CHENOVE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2E : Transport de voyageurs par taxis
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21166
Code postal	21300
Date de création de l’établissement	jeudi 01 décembre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 juin 1998
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHENOVE
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	24
Numéro Siren	016742066
Numéro Siret	01674206600034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue