COURTOIS BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.4C : Menuiserie bois et matières plastiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1963-01-01 : mardi 01 janvier 1963
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2000-06-30 : vendredi 30 juin 2000
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	1
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	COURTOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	036370047
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Unité légale purgée	true

Les établissements

21700 CORGOLOIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C : Menuiserie bois et matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21194
Code postal	21700
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1963
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 juin 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CORGOLOIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	036370047
Numéro Siret	03637004700015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)