MOTTAS JEAN-PIERRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.11Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-10-04 : mardi 04 octobre 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-05-31 : dimanche 31 mai 2020
Dénomination usuelle de l'unité légale	GARAGE MOTTAS FRERES
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOTTAS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-PIERRE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	328289848
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-06-10T03:46:12 : mercredi 10 juin 2020 - 03h46

Les établissements

38 FG RIVOTTE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	50.1Z : Commerce de véhicules automobiles
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mardi 04 octobre 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 décembre 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	RIVOTTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	38
Numéro Siren	328289848
Numéro Siret	32828984800017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	FG : Faubourg

RUE DE LA COMBE D'ARGENT 25660 GENNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.11Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4520AB : reparation automobile de vehicules automobiles legers: mecanique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25267
Code postal	25660
Date de création de l’établissement	samedi 01 mai 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 mai 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 10 juin 2020 - 03h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GENNES
Libellé de voie	DE LA COMBE D'ARGENT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	328289848
Numéro Siret	32828984800025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue