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Bodacc B n°20080102 publié le 13/06/2008

Annonce n° 3532 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES assurance émission de titres participatifs - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : CHICHE RobertMembre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : FORTER Joseph Michel. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE D EYGUIERES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE SAVIGNY LEVESCAULT. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck. - Modification : changement de membres du directoire changement de membres du directoire

Depot au Bodacc publié le 08/07/2008

Annonce n° 7410 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9 - forme juridique : Société d'assurance à caractère mutuel - depot : Comptes annuels et rapports

Bodacc B n°20080218 publié le 28/11/2008

Annonce n° 1897 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES assurance émission de titres participatifs - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck. - Modification : Changement de membres du conseil de surveillance

Bodacc B n°20080228 publié le 12/12/2008

Annonce n° 2478 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES assurance émission de titres participatifs - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck. - Modification : Démission de membre du conseil de surveillance Changement de vice-pdt du conseil de surveillance Changement de président du directoire Nomination de membre du directoire

Bodacc B n°20100053 publié le 17/03/2010

Annonce n° 1820 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck - Modification : Nomination de membres du directoire

Bodacc B n°20100053 publié le 17/03/2010

Annonce n° 1821 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck - Modification : Démission de membres du directoire

Bodacc B n°20100056 publié le 21/03/2010

Annonce n° 2145 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck - Modification : Changement de membres du conseil de surveillance Changement de président du conseil de surveillance Changement de représentant permanent

Bodacc B n°20100056 publié le 21/03/2010

Annonce n° 2146 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck - Modification : Changement de membres du directoire

Bodacc B n°20100056 publié le 21/03/2010

Annonce n° 2147 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck - Modification : Changement de membres du directoire

Depot au Bodacc publié le 29/03/2010

Annonce n° 7964 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9 - forme juridique : STE ASSURANCES CARACTERE MUTUE - depot : Comptes annuels et rapports

Bodacc B n°20100103 publié le 31/05/2010

Annonce n° 1726 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : Société d'assurance mutuelle vie-capital - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck - Modification : Changement de membres du conseil de surveillance

Bodacc B n°20100109 publié le 08/06/2010

Annonce n° 2465 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : Société d'assurance mutuelle vie-capital - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy - Modification : Changement de membres du directoire

Depot au Bodacc publié le 23/08/2010

Annonce n° 9580 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9 - forme juridique : Société d'assurance mutuelle vie-capital - depot : Comptes annuels et rapports

Bodacc B n°20110041 publié le 27/02/2011

Annonce n° 1907 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : Société d'assurance mutuelle - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS, représenté par M DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE, représenté par M CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS, représenté par MME SANCHEZ Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAU, représenté par MME CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE, représenté par MME DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICES DES ENFANTS ET, représenté par M BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE, représenté par M DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE, représenté par MME MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : APSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN, représenté par MME GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck - Modification : Changement dans le conseil d'administration

Depot au Bodacc publié le 18/07/2011

Annonce n° 9822 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9 - forme juridique : Société d'assurance mutuelle - depot : Comptes annuels et rapports

Bodacc B n°20110151 publié le 05/08/2011

Annonce n° 836 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES Assurance Emission de titres participatifs - forme juridique : Société d'assurance mutuelle - capital : 2500000.00 EUR - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS, représenté par M DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE, représenté par M CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS, représenté par MME ROZENCWAJG Mariette suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAU, représenté par MME CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE, représenté par MME DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICES DES ENFANTS ET, représenté par M BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE, représenté par M DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE, représenté par MME MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : APSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN, représenté par MME GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck - Modification : Modification membre du conseil surveillance

Bodacc B n°20120004 publié le 06/01/2012

Annonce n° 1900 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par ROZENCWAJG Mariette Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT en fonction le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D'AUDIT LECOMTE en fonction le 28 Décembre 2011 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20120004 publié le 06/01/2012

Annonce n° 1901 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par ROZENCWAJG Mariette Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20120138 publié le 19/07/2012

Annonce n° 1295 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 - Modification : Modification de représentant.

Depot au Bodacc publié le 26/07/2012

Annonce n° 9679 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9 - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - depot : Comptes annuels et rapports

Depot au Bodacc publié le 02/08/2013

Annonce n° 9902 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9 - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - depot : Comptes annuels et rapports

Bodacc B n°20130168 publié le 01/09/2013

Annonce n° 695 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20130168 publié le 01/09/2013

Annonce n° 696 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20130168 publié le 01/09/2013

Annonce n° 697 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20130189 publié le 01/10/2013

Annonce n° 1087 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20130189 publié le 01/10/2013

Annonce n° 1088 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20130251 publié le 31/12/2013

Annonce n° 1272 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : de BOISSIEU Jean-Luc en fonction le 20 Décembre 2013 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20140176 publié le 14/09/2014

Annonce n° 1006 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : de BOISSIEU Jean-Luc en fonction le 20 Décembre 2013 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20140199 publié le 16/10/2014

Annonce n° 1472 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David modification le 08 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BOUILLE Chantal en fonction le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : TAPE Lucie Marie Joséphine en fonction le 08 Octobre 2014 - Modification : Modification de représentant.

Depot au Bodacc publié le 17/06/2015

Annonce n° 15008 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9 - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - depot : Comptes annuels et rapports

Bodacc B n°20150134 publié le 16/07/2015

Annonce n° 1708 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Directeur général délégué : JACQUES Laurent Marie Philippe modification le 07 Juillet 2015 Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire en fonction le 07 Juillet 2015 - Modification : Modification de représentant.

Bodacc B n°20160106 publié le 31/05/2016

Annonce n° 1665 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire modification le 16 Juillet 2015 - Modification : Modification de représentant..

Depot au Bodacc publié le 17/08/2016

Annonce n° 7242 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES 141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9 - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - depot : Comptes annuels et rapports

Bodacc B n°20170036 publié le 21/02/2017

Annonce n° 2478 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ; MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire modification le 16 Juillet 2015 - Modification : Modification de représentant..

Bodacc B n°20170146 publié le 02/08/2017

Annonce n° 955 N° RCS : 301309605 - Dénomination : SMACL ASSURANCES - forme juridique : Société d'assurances mutuelles - capital : - Administration : Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 18 Avril 2017 ; Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ; Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ; Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ; DIRECTEUR GÉNÉRAL DÉLÉGUÉ : COSTARD Frédéric en fonction le 28 Juillet 2017 - Modification : Modification de représentant. Suppression du sigle..