French corporate

Rapport sur POURCHET*DANIEL/

Présentation générale de POURCHET*DANIEL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société POURCHET*DANIEL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société POURCHET*DANIEL/ est situé au 5 RUE DE LA GARE 25300 PONTARLIER
Elle a été crée le 10/11/1975 et elle est immatriculée sous le numéro 302320908 au greffe de BESANCON
POURCHET*DANIEL/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4729Z (Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé) et le code de l'activité de son établissement principal est 4729Z (Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4729Z (Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé), les activités sont :
  • le commerce de détail de produits laitiers et d'œufs
  • le commerce de détail de produits d'épicerie
  • les autres commerces de détail alimentaires n.c.a.

Chiffre d’affaire

POURCHET*DANIEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

POURCHET*DANIEL/ est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 11 11 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr.
Les greffiers sont : BORON François , PIERRAT Alain
Le greffe est ouvert 9h30 à 12 h et 14h à 16h

TVA

Si POURCHET*DANIEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR29302320908


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à POURCHET*DANIEL/ de part son activité de 4729Z (Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 00573 Commerces de gros
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux