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Rapport sur COUTURIER*ARSENE/

Présentation générale de COUTURIER*ARSENE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COUTURIER*ARSENE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COUTURIER*ARSENE/ est situé au 01260 BRENAZ
Elle a été crée le 08/01/2010 et elle est immatriculée sous le numéro 308735778 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
COUTURIER*ARSENE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière) et le code de l'activité de son établissement principal est 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière).

L'activité déclarée au greffe est : déneigement

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière), les activités sont :
  • Cette sous-classe comprend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers.
  • les services annexes à la sylviculture :
  • entretien des forêts
  • inventaire des forêts
  • conseil en gestion et administration de la forêt
  • évaluation du bois
  • protection et lutte contre les feux de forêt
  • lutte contre les parasites forestiers
  • les services annexes à l'exploitation forestière :
  • coupe, transport de grumes dans les forêts
  • gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de pépinières forestières (cf02.10Z)
  • le drainage des terrains sylvicoles (cf43.12A)
  • le déblayage des chantiers de construction (cf43.12A)
  • la gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf02.20Z)
  • la gestion d'un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf68.32B)

Chiffre d’affaire

COUTURIER*ARSENE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

COUTURIER*ARSENE/ est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno

TVA

Si COUTURIER*ARSENE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR33308735778


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COUTURIER*ARSENE/ de part son activité de 0240Z (Services de soutien à l'exploitation forestière) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux